Conditions Générales de Service (CGS)

1. Présentation

Clartice est une entreprise spécialisée dans la fourniture de services informatiques pour les professionnels : installation, maintenance, dépannage, sécurité, conseil technique et accompagnement personnalisé.
Ces conditions générales régissent les relations entre Clartice et ses clients professionnels.

2. Prestations proposées

Clartice propose notamment :

Installation et mise en service de matériel informatique
Maintenance préventive et curative
Dépannage et assistance technique
Sécurisation des infrastructures (sauvegardes, antivirus, pare-feu…)
Conseil et accompagnement sur mesure

Chaque prestation fait l’objet d’un devis personnalisé et d’un accord préalable du client.

3. Modalités d’intervention

Les interventions sont réalisées à distance ou sur site, selon le besoin.
Clartice intervient dans un délai raisonnable après validation du devis, et s’efforce de répondre dans les plus brefs délais, y compris en urgence (service disponible 24h sur 24, selon conditions).

4. Tarifs et paiement

Les tarifs sont exprimés en euros, hors taxes (HT), et indiqués clairement dans chaque devis.
Le paiement s’effectue par virement, chèque ou tout autre moyen accepté, selon les modalités définies dans le devis.
Des pénalités de retard peuvent être appliquées conformément à la législation en vigueur.

5. Responsabilités

Clartice s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires à la bonne exécution de ses prestations.
Cependant, sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de :

Dysfonctionnement indépendant de sa volonté (coupure réseau, matériel défectueux non fourni par Clartice…)
Utilisation inappropriée du matériel par le client
Force majeure

6. Données personnelles

Les données des clients sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site. Clartice s’engage à ne pas les transmettre à des tiers sans consentement.

7. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut, le litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort d’Aix-en-Provence.

8. Acceptation

Toute demande de prestation ou signature de devis implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de service.